14/02/2026

Master Droit de la santé

Master 1 - S1 :

UE 1 : Communication spécialisée pour le transfert des connaissances
- Anglais – 13h30 TD

UE 2 : Gérer un établissement de santé, social ou médico-social (niveau standard) – 30h CM
- Droit des finances publiques approfondi – 30h CM

UE 3 : Sécurisation juridique de l'activité de santé, médico-sociale ou l'activité de recherche en santé (niveau standard) – 60h CM
- Droit européen du numérique – 30h CM
- Droit de la responsabilité administrative – 30h CM

UE 4 : Maîtriser les contextes juridiques et politiques pour prévenir les risques juridiques (niveau standard) – 96h CM + 27h TD
- Introduction au droit médical et au droit des professions de santé – 33h CM + 13h30 TD
- Droit de la protection sociale 1 – 33h CM + 13h30 TD
- Droit et politique de santé publique – 30h CM

Master 1 - S2 :

UE 5 : Communication spécialisée pour le transfert des connaissances
- Anglais – 13h30 TD

UE 6 : Gérer un établissement de santé, social ou médico-social (niveau standard) – 30h CM
Choisir une matière parmi les 2 proposées :
- Droit de la commande publique – 33h CM
- Droit européen du numérique en santé - 30h CM

UE 7 : Encadrer des équipes intervenant dans le domaine de la santé (niveau standard) – 30h CM
- Droit de la fonction publique et RH – 30h CM

UE 8 : Sécurisation juridique de l’activité de santé, médico-sociale ou l’activité de recherche en santé (niveau standard) – 33h CM
- Droits fondamentaux de l’Union Européenne – 33h CM

UE 9 : Maîtriser les contextes juridiques et politiques pour prévenir les risques juridiques (niveau standard) – 76h CM + 48h TD
- Droit de la protection sociale 2 – 33h CM + 13h30 TD
- Le système de santé français – 33h CM + 13h30 TD
- Méthode de concours de la fonction publique – 10h CM +13h30 TD
- Méthodologie des concours de la santé – 7h30 TD

Master 2 - S1 :

UE 1 : Droit européen du numérique en santé – 27h CM
- Santé, protection sociale et données de santé - 15h CM
- Gouvernance européenne des données - 12h CM

UE 2 : Anglais – 20h TD

UE 3 : Projet

UE 4 : Enseignements spécialisés – 123h CM + 21h TD :
- Fonction publique hospitalière – 15h CM + 3h TD
- Marchés publics dans le domaine de la santé – 15h CM + 3h TD
- Finances des établissements de santé – 15h CM + 3h TD
- Droit international et européen de la santé – 24h CM + 6h TD
- Droit international et européen de la protection sociale – 15h CM + 3h TD
- Droit des activités biomédicales – 12h CM
- Droit des produits de santé – 15h CM + 3h TD
- Bioéthique et libertés – 12h CM

UE 5 : Enseignements fondamentaux – 134h CM + 42h TD :
- Droit hospitalier – 15h CM + 6h TD
- Droit de la protection sociale – 15h CM
- Droit des établissements privés de santé – 15h CM + 6h TD
- Droit des établissements médicaux-sociaux – 15h CM
- Droit des patients et des usagers du système de santé – 15h CM
- Droit des professions de santé – 15h CM + 6h TD
- Responsabilité du fait des activités de santé – 24h CM + 3h TD

Master 2 - S2 :

UE 6 : Orientation – 15h CM :
- Gestion de projet – 12h CM
- Préparation du grand oral – 3h CM
- 1 voie au choix :

  • Voie professionnelle : stage (2 mois minimum) avec rédaction et soutenance d’un mémoire de stage. Les stagiaires en voie professionnelle évoluent au cœur d’un organisme (public ou privé) et y proposent un projet concernant l’établissement employeur ou un mémoire sur un thème en rapport avec leur expérience. Ce mémoire dénommé rapport de stage donnera lieu à une note obtenue lors de la soutenance et prise en compte pour l’admission au diplôme.

  • Voie recherche : rédaction et soutenance d’un mémoire de recherche. C’est pendant l’année académique que les étudiants rédigent, sous la direction d’un enseignant-chercheur, un mémoire sur une thématique de recherche(s) choisie. Le mémoire donne lieu à une soutenance devant un jury collégial et à une note. Le succès au diplôme (mention & note minimale de 14/20 au mémoire) permet, par suite, une inscription potentielle en doctorat selon les conditions fixées par l’École doctorale de l’Université Toulouse Capitole.

  • Voie alternance : projet professionnel appliqué avec rédaction et soutenance d'un mémoire sur un projet professionnel appliqué

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