Master 1 - S1 :

UE : Matières obligatoires (3 matières) – 99h CM + 27h TD
- Droit du financement des entreprises – 33h CM + 13h30 TD
* 1 matière renforcée au choix :
- Garanties de paiement – 33h CM + 13h30 TD
- Imposition du chiffre d’affaires et des bénéfices – 33h CM + 13h30 TD
* matière non renforcée (différente de la matière renforcée) au choix :
- Garanties de paiement – 33h CM
- Imposition du chiffre d’affaires et des bénéfices – 33h CM

UE : Matières optionnelles – 90h CM
3 options au choix parmi 9 :
- Droit du commerce international – 30h CM
- Propriété intellectuelle – 30h CM
- Groupement à statut spécial – 30h CM
- Comptabilité financière – 30h CM
- Principes de gouvernance – 30h CM
- Droit de la banque et des marchés financiers – 30h CM
- Droit rural – 30h CM
- Droit des restructurations des entreprises – 30h CM
- Droit des assurances* – 30h CM

UE Langue Vivante S1 (1 choix valable pour l’année) :
- Anglais, Allemand, Italien ou Espagnol – 13h30 TD

Master 1 - S2 :

UE : Matières obligatoires (3 matières) – 99h CM + 27h TD
- Droit des entreprises en difficulté – 33h CM + 13h30 TD
* 1 matière renforcée au choix :
- Contrats spéciaux des affaires 1 – 33h CM + 13h30 TD
- Fiscalité des sociétés et des groupes – 33h CM + 13h30 TD
* 1 matière non renforcée (différente de la matière renforcée) au choix :
- Contrats spéciaux des affaires 1 – 33h CM
- Fiscalité des sociétés et des groupes – 33h CM

UE : Matières optionnelles – 30h CM
1 option au choix parmi 4 :
- Droit pénal des affaires – 30h CM
- Droit européen de la concurrence – 30h CM
- Procédures civiles d’exécution – 30h CM
- Contrats spéciaux des affaires 2 – 30h CM

UE : Matière de spécialité – 60h CM
- Droit aérien et spatial – 30h CM
- Droit international et européen des transports – 30h CM

UE Langue vivante S2 (même langue que celle choisie au S1) :
- Anglais, Allemand, Italien ou Espagnol – 13h30 TD

Master 2 - S1 :

UE : Cours fondamentaux – 105h CM
- Cadre institutionnel et juridique des transports – 25h
- Les infrastructures des transports – 25h
- Contrats de transport et logistique – 25h
- Anglais juridique – 30h

UE : Séminaires thématiques – 120h CM
- Droit des transports de personnes et de marchandises – 40h
- Droit de la gouvernance publique des transports – 40h
- Droit de l’aéronautique – 40h

Master 2 - S2 :

UE : Voie professionnelle ou recherche
- 1 voie au choix :

• Voie professionnelle : stage (3 mois minimum) et rédaction d’un rapport de stage. Le stage, d’une durée minimale de 3 mois, a lieu d’avril à juin et s’effectue auprès d’une entreprise, d’un organisme, d’un cabinet d’avocat du secteur des transports. Il a pour objet d’enrichir l’expérience professionnelle de l’étudiant et de lui offrir des opportunités de recrutement. Il doit être utile à l’entreprise, qui bénéficie des services d’un juriste bien formé au Droit et au milieu du transport. La voie de l’alternance suivie toute l’année se substitue au stage.

• Voie recherche : rédaction d’un mémoire de recherche avec soutenance. Les étudiants de formation continue ne suivent pas de stage mais réalisent un mémoire sous la direction des directeurs du Master.

• Voie alternance : projet professionnel appliqué