Master 1 - S1 :

UE  Matières obligatoires S1
- Droit du financement des entreprises – 33h CM + 13h30 TD
- Imposition du chiffre d’affaires et des bénéfices – 33h CM + 13h30 TD
- Garanties de paiement – 33h CM

UE  Matières optionnelles S1
2 options au choix* :
- Droit du commerce international – 30h CM
- Propriété intellectuelle* – 30h CM
- Groupement à statut spécial – 30h CM
- Comptabilité financière – 30hCM
- Principes de gouvernance – 30h CM
- Droit bancaire et financier – 30h CM
- Droit des restructurations des entreprises – 30h CM
- Droit des assurances* – 30h CM

UE Matière de spécialité S1
- Droit rural – 30h CM

UE Langue vivante S1 (1 choix valable pour l’année)
- Anglais, Espagnol, Allemand ou Italien – 13h30 TD

Master 1 - S2 :

UE Matières obligatoires  S2
- Droit des entreprises en difficulté – 33h CM + 13h30 TD
- Fiscalité des sociétés et des groupes – 33h CM + 13h30 TD
- Contrats spéciaux des affaires 1  – 33h CM

UE Matières optionnelles S2
3 options au choix :
- Droit pénal des affaires – 30h CM
- Contrats spéciaux des affaires 2  – 30h CM
- Droit aérien et spatial* – 30h CM
- Droit international et européen des transports – 30h CM
- Droit européen de la concurrence – 30h CM
- Procédures civiles d’exécution – 30h CM

UE Langue vivante S2 (même langue que celle choisie au S1)
- Anglais, Espagnol, Allemand ou Italien – 13h30 TD

Master 2 - S1 :

UE : Accompagner la direction de l’entreprise agricole et agroalimentaire
- Comptabilité – 20h CM/TD
- Analyse financière et contrôle de gestion – 30h CM/TD
- Bilan sur la transmission de l’entreprise – 6h CM
- Droit de l’exploitation – 32h CM/TD
- Droit de l’environnement – 20h CM/TD
- Droit du travail et protection sociale – 30h CM/TD
- Droit fiscal - 32h CM/TD

UE : Sécuriser juridiquement la commercialisation des produits de l’entreprise agricole et agroalimentaire
- Droit du négoce agricole – 20h CM/TD
- Droit de la distribution – 24h CM/TD
- Droit de la consommation – 15h CM/TD
- Droit du marché intérieur – 15h CM/TD

UE : Maîtriser l’environnement institutionnel et financier de l’entreprise agricole et agroalimentaire
- Financement de l’exploitation agricole – 20h CM/TD
- Droit de la Politique Agricole Commune – 20h CM/TD
- Propriété industrielle – 20h CM/TD
- Droit foncier – 20h CM/TD

Master 2 - S2 :

UE : Voie professionnelle / Voie recherche (selon la voie choisie)
- 1 voie au choix :

• Voie professionnelle : stage (3 mois minimum) et rédaction d’un rapport de stage. Le stage peut commencer à partir du 1er avril et doit se prolonger sur une période d'au moins trois mois. Un stage long de 6 mois est fortement recommandé. 

• Voie recherche : rédaction et soutenance d’un mémoire de recherche.