Master Droit fiscal
Master 1 - S1 :
UE Communication spécialisée pour le transfert des connaissances 1
1 choix valable pour l’année :
- Anglais, Espagnol, Allemand ou Italien – 13h30 TD
UE Environnement comptable et fiscal des entreprises 1 – 63h CM + 13h30 TD
- Imposition du chiffre d’affaires et des bénéfices – 33h CM + 13h30 TD
- Comptabilité financière – 30h CM
UE Environnement juridique et économique de l'entreprise 1 (2 matières au choix) – 63h CM
- Droit du financement – 33h CM
- Principes de gouvernance – 30h CM
- Contrats civils et commerciaux - 33h CM
- Droit des finances publiques approfondi - 30h CM
UE Environnement administratif et fiscal des particuliers 1
- Fiscalité des particuliers 1 – 33h CM + 13h30 TD
UE Optimisation de la fiscalité des structures d'entreprise
- Droit des restructurations des entreprises – 30h CM
Master 1 - S2 :
UE Communication spécialisée pour le transfert des connaissances 2
Même langue que celle choisie au S1
- Anglais, Espagnol, Allemand ou Italien – 13h30 TD
UE Environnement comptable et fiscal des entreprises 2
- Fiscalité des sociétés et des groupes – 33h CM + 13h30 TD
UE Environnement juridique et économique de l'entreprise 2
- Droit des entreprises en difficulté – 33h CM
UE Environnement administratif et fiscal des particuliers 2
- Fiscalité des particuliers 2 – 33h CM + 13h30 TD
UE Conseil au contribuable dans un contexte international
- Droit fiscal international et européen – 30h CM
UE Optimisation de la situation fiscale des particuliers ou des entreprises (1 matière au choix) - 33h CM
- Introduction à la gestion du patrimoine – 33h CM
- Contrats spéciaux des affaires 2 - 30h CM
UE Suivi des procédures fiscales
- Procédures fiscales – 30h CM
Master 2 - S1 :
UE Optimisation de la fiscalité de l'activité courante des entreprises – 72h CM
- Fiscalité des bénéfices approfondie – 39h CM
- Imposition du chiffre d’affaires (sauf TVA internationale) – 18h CM
- Comptabilité et fiscalité – 15h CM
UE Optimisation de la fiscalité des structures d'entreprise – 69h CM
- Fiscalité de la création, transformation, transmission et liquidation des entreprises – 36h CM
- Comptabilité des sociétés – 15h CM
- Contribution économique territoriale – 9h CM
- Fiscalité des personnes publiques – 9h CM
UE Conseil au contribuable dans un contexte international – 45h CM
- Droit fiscal international – 27h CM
- Droit fiscal anglo-saxon (en anglais) – 9h CM
- Territorialité de la TVA – 9h CM
UE Optimisation de la situation fiscale des particuliers
- Fiscalité du patrimoine approfondie – 15h CM
UE Suivi des procédures fiscales
- Procédures fiscales approfondies – 24h CM
UE Acquérir une culture juridique, théorique et fondamentale des mécanismes fiscaux
- Théorie générale & philosophie de l'impôt – 9h CM
Master 2 - S2 :
UE Développement et intégration de savoirs hautement spécialisés
- Participation à des séminaires professionnels
- 1 voie au choix :
Voie recherche : mémoire de recherche (avec soutenance).
Voie professionnelle : stage obligatoire (2 mois minimum).